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tarifs 2010 (bruts en euro ht)

cuisine-antillaise.fr
Quartier la pointe	Directeur du pôle internet
Rue des palétuviers	Pascal Leury
97229 Trois Ilets	06 96 00 75 05
	pleury@cuisine-antillaise,fr

En bonus nous réalisons gratuitement votre publicité. Plus besoin de chercher un prestataire externe nous mettons à votre disposition nos meilleurs graphistes. La mise en ligne se fait après votre validation. Voici nos tarifs en euros pour un minimum garantie de 20.000 pages vues / jour :

Pour 2 semaine ou 1 mois

Désignation	Taille	2 semaines	4 semaines
Méga-bannière	728 x 90	35	65
Bannière	468 x 60	45	85
Carré	250 x 250	60	110
Rectangle	300 x 250	70	130

Pour 2 mois ou 6 mois

Désignation	Yaille	2 mois	6 mois
Méga-bannière	728 x 90	121	350
Bannière	468 x 60	155	450
Carré	250 x 250	200	595
Rectangle	300 x 250	240	750

Désignation	Taille	1 newsletter	2 newsletter
Méga-bannière	728 x 90	300	580
Bannière	468 x 60	320	620
Carré	250 x 250	600	1100
Rectangle	300 x 250	800	1500

TVA non applicable, art. 293 b du cgi.

Les remises :

Nouveau client	-5,00%
Fidélité (2ème commande)	-10,00%

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (rcs) et au répertoire des métiers (rm)

Conditions générales de vente

Généralités

les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tout achat d’espaces publicitaires sur le site www.cuisine-antillaise.fr et autres supports électroniques attachés (newsletters, e-mailing,…) édités par cuisine-antillaise.fr.

Elles pourront être modifiées à tout moment par cuisine-antillaise.fr.

Toute souscription d’un ordre de publicité implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document et notamment, les conditions générales d’achat de l’annonceur ou de son mandataire, sauf acceptation préalable et écrite par cuisine-antillaise,fr.

Sans préjudice de la responsabilité exclusive de l’annonceur, cuisine-antillaise.fr se réserve le droit de refuser toute insertion publicitaire qui serait contraire à la tenue, la présention ou la ligne éditoriale du site.

l’annonceur est seul responsable de la conformité de l’annonce aux droits des tiers et à l’ensemble de la réglementation légales et déontologiques applicables. il lui appartient également de veiller à la conformité à ses prescriptions des sites auxquels il est possible d’accéder par reroutage depuis l’espace publicitaire souscrit.

Il s’oblige de ce fait à garantir cuisine-antillaise.fr de toutes les conséquences d’une réclamation fondée sur une atteinte à cette réglementation ou à ces droits. dans le contrat, la dénomination « annonceur » désigne, toutes les fois que nécessaire, le mandataire. Le mandataire est ducroire de tous les règlements et est tenu solidairement avec l’annonceur.

Les présentes conditions générales de vente, le tarif applicable, la fiche technique et l’ordre d’insertion (ci-après collectivement désignés le « contrat ») sont les seuls documents contractuels applicables.

Formalisation de l’achat d’espaces et exécution

Les demandes d’insertions publicitaires doivent faire l’objet d’un ordre d’insertion écrit comportant le cachet de l’annonceur ou de son mandataire. seule cuisine-antillaise.fr est en droit de se prévaloir de l’absence d’ordre d’insertion régularisé, l’exécution d’un ordre non formalisé ne pouvant en aucun cas exonérer l’annonceur ou son mandataire de l’exécution de ses obligations.

Si l'annonceur le souhaite, il peut passer par un prestataire externe pour réaliser son insertion publicitaire. dans ce cas la remise des éléments techniques nécessaires à l’insertion publicitaire doit être effectuée directement auprès de cuisine-antillaise.fr conformément aux spécifications techniques et aux délais mentionnées dans la fiche technique dont l’annonceur déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserve.

tarifs et règlement

Les tarifs applicables sont ceux en vigueur, pour le support considéré, à la date de réception par cuisine-antillaise.fr des ordres d’insertion.

Cuisine-antillaise.fr se réserve la faculté de modifier à tout moment les tarifs applicables. les tarifs ainsi modifiés s’appliqueront à tous les contrats et ordres d’insertion conclus après l’entrée en vigueur de ces nouveaux tarifs.

Toutes les taxes existantes ou qui pourraient être instituées à l’avenir sont à la charge exclusive de l’annonceur.

Les frais techniques de réalisation ou de remise au format sont à la charge exclusive de l’annonceur.

Les factures sont payables à réception. aucun escompte n’est accordé pour paiement comptant. dans l’hypothèse d’un mandat, le mandataire s’oblige à communiquer les factures à l’annonceur.

Conformément à l’article l. 441-6 du code de commerce, toute somme non payée à son échéance entraînera l’application de plein droit et sans mise en demeure préalable, d’un intérêt calculé à un taux égal à une fois et demi le taux de l’intérêt légal.

Le calcul des intérêts de retard courent du lendemain de la date d’échéance de la facture concernée jusqu’au jour de la réception du complet règlement. à défaut de règlement à l’échéance convenue et après une première relance écrite, l’annonceur sera redevable des frais de gestion du dossier d’un montant de 100 euros hors taxe.

à défaut de règlement après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, l’annonceur sera redevable, au titre des frais de gestion du dossier, d’une somme supplémentaire de 100 euros.

Dans l’hypothèse où cuisine-antillaise.fr serait contrainte d’engager une action.

Judiciaire de quelque nature que ce soit, l’annonceur sera redevable de l’ensemble des frais supplémentaires engagés pour le recouvrement de la créance, en ce compris, notamment, les frais d’huissier dont, notamment, le droit proportionnel dégressif visé à l’article 10 du décret n°96-1080, et les dépenses.

Sans préjudice des frais dont il serait redevable en application des clauses ci-dessus et des demandes formées en application de l’article 700 du n.c.p.c., l’annonceur sera tenue de plein droit après la première relance écrite visée ci-dessus, au règlement d’une indemnité forfaitaire d’un montant égal à 15% du montant total des sommes impayées.

Cette indemnité sera exigible y compris dans le cadre d’une procédure d’injonction de payer ou d’une action en référé.

Toute somme non intégralement payée à son échéance entraînera de plein droit et sans formalité l’exigibilité immédiate de l’ensemble des sommes facturées, arrivées ou non à échéance.

En outre, cuisine-antillaise.fr pourra suspendre, à sa seule discrétion, l’exécution de toutes commandes en cours, l’ensemble de ces commandes étant de convention expresse, connexes. après un premier incident de paiement et même si ce dernier a été entièrement réglé, cuisine-antillaise,fr se réserve le droit d’exiger le paiement intégral à la commande des prochaines prestations.

Annulations, reports et force majeure

Les demandes d’annulation ou de report doivent être formulées par lettre ou email et réceptionnées par cuisine-antillaise.fr au plus tard quatre semaines avant la date de parution. à défaut, l’insertion est facturée de plein droit.

La responsabilité de cuisine-antillaise.fr ne pourra en aucun cas être recherchée en cas de force majeure. constituent des cas de force majeure, y compris s’ils ne présentant pas les conditions juridiques requises, les grèves internes ou externes et les incendies et autres sinistres entraînant la fermeture partielle ou totale de l’entreprise.

Cuisine-antillaise.fr n’assume aucune responsabilité concernant les interruptions ou dysfonctionnements du réseau internet.